Editeur

Parcours Ados 81 : 
Site Web : http://parcoursados81.fr
Adresse Mail : Contact mail
Directeur de la publication : Anne Piazza, secrétaire assistante Parcours Ados 81

Hébergeur

Ce site est maintenu et hébergé auprès de la société WS Interactive
Site Web : WS Interactive Agence Web à Toulouse (ws-interactive.fr)
Contact : Contactez nous, WS Interactive agence web (ws-interactive.fr)

Droit d’auteur

La présentation et le contenu de ce site constituent ensemble une œuvre protégée par les conventions internationales et les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et notamment le droit d’auteur, la concurrence déloyale et les marques déposées. Parcours Ados 81 est titulaire de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle.
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Toute reproduction, représentation, modification, arrangement, adaptation, imitation, copie, téléchargement, en tout ou partie, pour un usage autre que privé sans l’autorisation de l’éditeur et des ayants droits est interdite et constitue une contrefaçon.

Gestion du site

Pour la bonne gestion du site, l’éditeur pourra à tout moment suspendre le site, afin de procéder à des mises à jour.

Contenu intégré

Les articles de ce site peuvent inclure du contenu intégré (par exemple, des vidéos, des images, des articles, etc.). Le contenu intégré d’autres sites Web se comporte exactement de la même manière que si le visiteur avait visité l’autre site Web.
Toute information accessible via un lien hypertexte vers d’autres sites n’est pas publié par l’éditeur. Parcours Ados 81 se dégage de toute responsabilité quant au contenu, car il ne dispose d’aucun droit sur le contenu présent dans ledit lien.
Ces sites Web peuvent collecter des données vous concernant, utiliser des cookies, intégrer un suivi tiers supplémentaire et surveiller votre interaction avec ce contenu intégré, y compris le suivi de votre interaction avec le contenu intégré si vous avez un compte et que vous êtes connecté à ce site Web.

Responsabilité

Le Parcours Ados 81 s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il n’est tenu que d’une simple obligation de moyens concernant les informations mises à disposition. Ces informations ne sont pas exhaustives, elles sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évolution et de modifications depuis leur mise en ligne.
Même si le Parcours Ados 81 a effectué toutes les démarches pour s’assurer de la fiabilité des informations contenues sur le site, elle ne pourra encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient résulter de l’usage de ces informations.

La responsabilité de l’éditeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l’accès au site ou à une de ses fonctionnalités.
Le matériel de connexion au site que vous utilisez est sous votre entière responsabilité. Vous devez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos propres données notamment d’attaques virales par Internet. Vous êtes par ailleurs seul responsable des sites et données que vous consultez.

Collecte et protection des données

Vos données sont collectées par Parcours Ados 81.
Une donnée à caractère personnel désigne toute information concernant une personne physique identifiée ou identifiable (personne concernée) ; est réputée identifiable une personne qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un nom, un numéro d’identification ou à un ou plusieurs éléments spécifiques, propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale.
Les informations personnelles pouvant être recueillies sur le site sont principalement utilisées par l’éditeur pour la gestion des relations avec vous, et le cas échéant pour le traitement de vos demandes.

Les données personnelles collectées sont les suivantes :
– Nom et prénom
– Institution
– Adresse mail
– Numéro de téléphone

Droit d’accès, de rectification et de déréférencement de vos données

En application de la réglementation applicable aux données à caractère personnel, les utilisateurs disposent des droits suivants :
Le droit d’accès : ils peuvent exercer leur droit d’accès, pour connaître les données personnelles les concernant, en écrivant à l’adresse électronique suivante. Dans ce cas, avant la mise en œuvre de ce droit, la Plateforme peut demander une preuve de l’identité de l’utilisateur afin d’en vérifier l’exactitude.
Le droit de rectification : si les données à caractère personnel détenues par la Plateforme sont inexactes, ils peuvent demander la mise à jour des informations.
Le droit de suppression des données : les utilisateurs peuvent demander la suppression de leurs données à caractère personnel, conformément aux lois applicables en matière de protection des données.
Le droit à la limitation du traitement : les utilisateurs peuvent de demander à la Plateforme de limiter le traitement des données personnelles conformément aux hypothèses prévues par le RGPD.
Le droit de s’opposer au traitement des données : les utilisateurs peuvent s’opposer à ce que ses données soient traitées conformément aux hypothèses prévues par le RGPD.

Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant, à l’adresse suivante :
Ou par email, à l’adresse : Contact mail
Toute demande doit être accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité en cours de validité signé et faire mention de l’adresse à laquelle l’éditeur pourra contacter le demandeur. La réponse sera adressée dans le mois suivant la réception de la demande. Ce délai d’un mois peut être prolongé de deux mois si la complexité de la demande et/ou le nombre de demandes l’exigent.

De plus, et depuis la loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016, les personnes qui le souhaitent, ont la possibilité d’organiser le sort de leurs données après leur décès. Pour plus d’information sur le sujet, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL : https://www.cnil.fr. Les utilisateurs peuvent aussi introduire une réclamation auprès de la CNIL sur le site de la CNIL : https://www.cnil.fr.
Nous vous recommandons de de nous contacter un premier temps le contact au sein de la Plateforme avant de déposer une réclamation auprès de la CNIL, car nous sommes à votre entière disposition pour régler votre problème.

Utilisation des données

Les données personnelles collectées auprès des utilisateurs ont pour objectif :
– l’envoi d’informations sur les activités d’animation territoriale du Parcours Ados 81, telles que les « Petits Déj’ Partenaires », les « Colloques », …
– la constitution d’un annuaire Partenaires le plus exhaustif possible.

Les données sont conservées et utilisées pour une durée conforme à la législation en vigueur.

Cookies

Qu’est-ce qu’un « cookie » ?
Un « Cookie » ou traceur est un fichier électronique déposé sur un terminal (ordinateur, tablette, smartphone,…) et lu par exemple lors de la consultation d’un site internet, de la lecture d’un courrier électronique, de l’installation ou de l’utilisation d’un logiciel ou d’une application mobile et ce quel que soit le type de terminal utilisé (source : https://www.cnil.fr/fr/cookies-traceurs-que-dit-la-loi ).
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L’installation de certains cookies lorsqu’ils n’ont pas pour finalité exclusive de permettre ou faciliter la communication par voie électronique ou lorsqu’ils ne sont pas strictement nécessaires à la fourniture d’un service de communication en ligne à votre demande, sont soumis à votre consentement. Aussi, lors de votre première visite sur le site, vous êtes informé par un bandeau que le site utilise les cookies pour une expérience enrichie. Vous pouvez accepter ou personnaliser le choix des cookies.
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Vous pourrez à tout moment revenir sur votre choix en modifiant vos choix sur l’outil de gestion des cookies.

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Loi applicable

Les présentes conditions d’utilisation du site sont régies par la loi française et soumises à la compétence des tribunaux du siège social de l’éditeur, sous réserve d’une attribution de compétence spécifique découlant d’un texte de loi ou réglementaire particulier.

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